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L'Assemblée générale extraordinaire en date du 20 juin 2002 a décidé de modifier, ainsi qu'il suit, les statuts

I. Forme - Objet - Dénomination - Siège - Durée
II. Membres de l'association
III. Administration
IV. Assemblées générales
V. Ressources de l'association - Contrôle des comptes
VI. Dissolution - Liquidation
VII. Formalités

I. Forme - Objet - Dénomination - Siège - Durée
Article premier. - Forme.
Il est rappelé qu'une association déclarée régie par la loi du 1er juillet 1901 a été créée le 19
décembre 1944. Cette association s'est poursuivie entre les soussignés et les personnes
physiques ou morales qui ont adhéré aux présents statuts et rempliront les conditions ci-après
fixées.
Article 2. - Objet.
L'association a pour objet de se saisir de toutes les questions pouvant présenter un intérêt
général commun aux industriels, entrepreneurs et prestataires de la Région de VERNON pour
éventuellement étudier ou proposer des solutions dans l'intérêt général.
Article 3. - Dénomination.
La dénomination de l'association est
« GROUPEMENT INTERPROFESSIONNEL DE LA REGION DE VERNON » (G I R V).
Article 4. - Siège.
Le siège de l'association est fixé à la MAIRIE DE VERNON.
Il pourra être transféré en tout autre endroit de la même ville par simple décision du conseil
d'administration et, dans une autre localité, par décision de l'assemblée générale extraordinaire
des adhérents.
Article 5. - Durée.
La durée de l'association est illimitée.

II. Membres de l'association
Article 6. - Membres.
L'association se compose de membres actifs.
Pour être membre actif, il faut être industriel, entrepreneur ou prestataire et exercer sa
profession sur le territoire des communes des Cantons de VERNON et de celles qui lui sont
limitrophes quel que soit le domicile du siège social de l'entreprise.
Les étrangers exerçant une activité dans la région peuvent faire partie de l'association sous les
réserves établies par la Loi.
Les sociétés en nom collectif, en commandite, à responsabilité limitée, anonyme, par actions
simplifiée et d'une façon générale tous les établissements appartenant à plusieurs associés,
sont représentés au sein de l'Association par un administrateur, un gérant, un Directeur ou un
Chef de service qui doit être désigné.
Tout membre doit être en pleine possession de ses droits civiques.
Le titre de membre honoraire peut être décerné par le conseil a toute personne qui, par sa
participation au conseil, a joué un rôle prépondérant favorisant l'essor et le fonctionnement de
l'association.
Pour être membre actif, il faut être présenté par un membre de l'association et agréé par le
conseil d'administration.
Le titre de membre bienfaiteur peut être décerné par le conseil d'administration à toute
personne qui rend des services à l'association.
Article 7. - Cotisations.
1. La cotisation annuelle est fixée annuellement par le conseil d'administration.
Les cotisations sont payables aux époques fixées par le conseil d'administration.
Les membres bienfaiteurs et honoraires ne sont pas tenus au versement d'une cotisation.
2. Tout nouvel adhérent n'a pas à verser de droit d'entrée.
Article 8. - Démission, exclusion et décès.
Les membres peuvent démissionner en adressant leur démission au président du conseil
d'administration, par simple lettre; ils perdent alors leur qualité de membre de l'association à
l'expiration de l'année civile en cours. Le conseil a la faculté de prononcer l'exclusion d'un
adhérent, soit pour défaut de paiement de sa cotisation six mois après son échéance, soit pour
motifs graves. Il doit, au préalable, requérir l'intéressé de fournir, le cas échéant, toutes
explications.
En cas de décès d'un adhérent, ses héritiers et ayants droit n'acquièrent pas de plein droit la
qualité de membre de l'association.
Le décès, la démission ou l'exclusion d'un adhérent, ne met pas fin à l'association qui continue
d'exister entre les autres adhérents.
Les membres démissionnaires ou exclus et les héritiers et ayants droit des membres décédés
sont tenus au paiement des cotisations arriérées et de la cotisation de l'année en cours lors de
la démission, de l'exclusion ou du décès.
Article 9. - Responsabilité des adhérents et administrateurs.
Le patrimoine de l'association répond seul des engagements contractés en son nom, sans qu '
aucun des membres ou des administrateurs puisse être personnellement responsable de ces
engagements, sous réserve de l'application éventuelle des dispositions de la loi du 25 janvier
1985 relative au redressement et à la liquidation judiciaires des entreprises.

III. Administration
Article 10. - Conseil d'administration.
L'association est administrée par un conseil composé de six membres au moins et de dix huit
membres au plus, pris parmi les membres actifs et honoraires et nommés par l'assemblée
générale ordinaire des adhérents.
La durée des fonctions des administrateurs est de trois années, chaque année s'entendant de
l'intervalle séparant deux assemblées générales ordinaires annuelles.
Tout administrateur sortant est rééligible. Aucun mandat ne pourra être poursuivi au delà de la
soixante dixième année sauf décision contraire du Conseil d'Administration.
Le conseil peut s'adjoindre des employés rétribués pris en dehors de l'association, notamment
un secrétaire général ou un directeur.
Ce Secrétaire Général ou Directeur peut, suivant l'ordre du Président du Conseil, remplir les
fonctions de Secrétaire du Conseil et aussi celles de Trésorier.
Les employés sont nommés par le Président après avis conforme du Conseil d'Administration,
leurs appointements sont fixés par le Conseil d'Administration.
Le Conseil peut également s'adjoindre ou adjoindre aux diverses commissions un certain
nombre de personnalités compétentes par lui choisies, même en dehors des membres de
l'association pour l'étude de questions spéciales.
Article 11. - Faculté pour le conseil de se compléter.
Si le conseil est composé de moins de dix huit membres, il pourra, s'il le juge utile, se compléter
jusqu'à ce nombre en procédant à la nomination provisoire d'un ou de plusieurs nouveaux
administrateurs.
De même, si un siège d'administrateur devient vacant dans l'intervalle de deux assemblées
générales ordinaires annuelles, le conseil pourra pourvoir provisoirement au remplacement ; il
sera tenu d'y procéder sans délai si le nombre des administrateurs se trouve réduit à six.
Ces nominations seront soumises, lors de sa première réunion, à la ratification de l'assemblée
générale ordinaire des adhérents, qui déterminera la durée du mandat des nouveaux
administrateurs ; toutefois, l'administrateur nommé en remplacement d'un autre ne demeurera
en fonction que pour le temps restant à courir du mandat de son prédécesseur.
A défaut de ratification, les délibérations et les actes accomplis par le conseil d'administration
depuis la nomination provisoire n'en demeureront pas moins valables.
Article 12. - Bureau du conseil.
Le conseil nomme, pour une durée de trois ans, parmi ses membres :
- un président, un vice-président, lesquels ne peuvent accomplir que deux mandats consécutifs.
- un secrétaire et un secrétaire adjoint, un trésorier et un trésorier adjoint, lesquels sont
indéfiniment rééligibles.
- toutes personnes.
Pour la période à courir jusqu'au 31 décembre 2002, ces fonctions seront exercées, savoir :
- celles de président, par M. Gérard MOLIERE
- celles de vice-président, par M. François QUETTIER
- celles de secrétaire, par M. Jean Luc LO PRESTI
- celles de trésorier, par M. François CAULE
Les fonctions de membre du conseil d'administration et de membre du bureau sont gratuites.
Article 13. - Réunions et délibérations du conseil.
1. Le conseil d'administration se réunit au moins tous les six mois sur la convocation de son
président du quart de ses membres, et aussi souvent que l'intérêt de l'association l'exige, soit
au siège, soit en tout autre endroit du consentement de la moitié au moins des administrateurs
en exercice.
L'ordre du jour est dressé par le président ou les administrateurs qui effectuent la convocation ;
il peut n'être fixé qu'au moment de la réunion.
2. Nul ne peut voter par procuration au sein du conseil ; les administrateurs absents peuvent
seulement donner leur avis par écrit sur les questions portées à l'ordre du jour.
La présence de la moitié au moins des membres du conseil est nécessaire pour la validité des
délibérations.
Les délibérations sont prises à la majorité des voix des membres présents, chaque
administrateur disposant d'une voix. En cas de partage des voix, celle du président est
prépondérante.
3. Les délibérations du conseil sont constatées par des procès-verbaux établis sur un registre
spécial et signés du président et du secrétaire qui en délivrent, ensemble ou séparément, tout
extrait ou copie.
4. Tout membre du conseil ne participant plus aux réunion du conseil durant une période de six
mois et plus sera exclu du conseil d'administration après délibération du conseil.
Article 14. - Pouvoirs du conseil.
Le conseil d'administration est investi des pouvoirs les plus étendus pour agir au nom de
l'association et faire ou autoriser tous actes et opérations permis à l'association et qui ne sont
pas réservés à l'assemblée générale des adhérents.
Il peut notamment nommer et révoquer tous employés, fixer leur rémunération, prendre à bail
les locaux nécessaires aux besoins de l'association, faire effectuer toutes réparations, acheter
et vendre tous titres ou valeurs et tous biens meubles et objets mobiliers, faire emploi des fonds
de l'association, représenter l'association en justice tant en demande qu'en défense.
Article 15. - Délégation de pouvoirs.
Les membres du bureau du conseil sont investis des attributions suivantes :
Le président est chargé d'exécuter les décisions du conseil et d'assurer le bon fonctionnement
de l'association, qu'il représente en justice et dans tous les actes de la vie civile ;
Le vice-président seconde le président dans l'exercice de ses fonctions et le remplace en cas
d'empêchement ;
Le secrétaire est chargé des convocations et de la rédaction des procès-verbaux, de la
correspondance et de la tenue du registre prescrit par l'article 5 de la loi du 1er juillet 1901 ;
Le trésorier tient les comptes de l'association et, sous la surveillance du président, il effectue
tous paiements et reçoit toutes sommes ; il procède, avec l'autorisation du conseil, au retrait, au
transfert et à l'aliénation de tous biens et valeurs.

IV. Assemblées générales
Article 16. - Composition et époque de réunion.
Les adhérents se réunissent en assemblées générales, lesquelles sont qualifiées
d'extraordinaires lorsque leurs décisions se rapportent à une modification des statuts, et
d'ordinaires dans les autres cas.
L'assemblée générale se compose des membres actifs et honoraires de l'association.
Nul d'entre eux ne peut s'y faire représenter par une personne non membre de l'association.
L'assemblée générale ordinaire est réunie chaque année dans les neuf mois de la clôture de
l'exercice, sur la convocation du conseil d'administration, aux jour, heure et lieu indiqués dans
l'avis de convocation.
En outre, l'assemblée générale ordinaire est convoquée extraordinairement, par le conseil
d'administration, lorsqu'il le juge utile, ou à la demande du quart au moins des membres de
l'association, quelle que soit la catégorie à laquelle ils appartiennent.
L'assemblée générale extraordinaire est convoquée par le conseil d'administration lorsqu'il en
reconnaît l'utilité.
Les membres bienfaiteurs peuvent participer auxdites assemblées, mais sans avoir voix
délibérative.
Article 17. - Convocation et ordre du jour.
Les convocations sont faites au moins dix jours à l'avance par lettre individuelle, fax, e-mail ou
par presse, indiquant sommairement l'objet de la réunion.
L'ordre du jour est dressé par le conseil : il n'y est porté que les propositions émanant de lui et
celles qui lui ont été communiquées, un mois au moins avant la réunion, avec la signature du
quart au moins des membres de l'association, quelle que soit la catégorie à laquelle ils
appartiennent.
Les assemblées se réunissent au siège ou en tout autre endroit de VERNON et des cantons
limitrophes.
Article 18. - Bureau de l'assemblée.
L'assemblée est présidée par le président du conseil d'administration ou, à défaut, par le viceprésident,
ou encore par un administrateur délégué à cet effet par le conseil.
Les fonctions de secrétaire sont remplies par le secrétaire du conseil d'administration ou, en
son absence, par un membre de l'assemblée désigné par celle-ci.
Il est dressé une feuille de présence signée par les membres de l'association en entrant en
séance et certifiée par les président et secrétaire de séance.
Article 19. - Nombre de voix.
Chaque membre de l'association a droit à une voix et à autant de voix supplémentaires qu'il
représente de membres sans toutefois qu'un membre puisse représenter plus du dixième des autres membres pouvant participer au vote.
Article 20. - Assemblée générale ordinaire.
1. L'assemblée générale ordinaire entend le rapport du conseil d'administration sur sa gestion
et sur la situation morale et financière de l'association ; elle approuve ou redresse les comptes
de l'exercice clos, vote le budget de l'exercice suivant, ratifie la nomination des administrateurs
nommés provisoirement, pourvoit au remplacement des administrateurs, autorise toutes
acquisitions d'immeubles nécessaires à la réalisation de l'objet de l'association, tous échanges
et ventes de ces immeubles, ainsi que toutes constitutions d'hypothèques et tous emprunts et,
d'une manière générale, délibère sur toutes questions d'intérêt général et sur toutes celles qui
lui sont soumises par le conseil d'administration, à l'exception de celles comportant une
modification des statuts, ou émission d'obligations.
2. Pour délibérer valablement, l'assemblée générale ordinaire doit être composée du dixième
au moins des membres.
Si cette condition n'est pas remplie, l'assemblée est convoquée, à nouveau, dans les formes et
délais prévus sous l'article 17 ci-dessus et, lors de la seconde réunion, elle délibère
valablement quel que soit le nombre des membres présents ou représentés, mais seulement
sur les questions à l'ordre du jour de la précédente assemblée.
Les délibérations sont prises à la majorité des voix des membres présents ou représentés.
Article 21. - Assemblée générale extraordinaire.
1. L'assemblée générale extraordinaire peut modifier les statuts dans toutes leurs dispositions ;
elle peut, notamment, décider la dissolution anticipée de l'association ou son union avec
d'autres associations. Elle peut décider d'émettre des obligations.
2. Pour délibérer valablement, l'assemblée générale extraordinaire doit être composée de la
moitié au moins des membres.
Si cette condition n'est pas remplie, l'assemblée est convoquée à nouveau à quinze jours
d'intervalle, dans la forme prescrite par l'article 17 ci-dessus et, lors de cette seconde réunion,
elle délibère valablement quel que soit le nombre des adhérents présents ou représentés, mais
seulement sur les questions à l'ordre du jour de la première réunion.
Les délibérations de l'assemblée générale extraordinaire sont prises à la majorité des deux tiers
des voix des membres présents ou représentés.
Article 22. - Procès-verbaux.
Les délibérations de l'assemblée générale des adhérents sont constatées par des procèsverbaux
établis sur un registre spécial qui pourra être le même que celui contenant les procèsverbaux
du conseil, et signés par le président et le secrétaire de séance.
Les copies ou extraits de ces procès-verbaux, à produire en justice ou ailleurs, sont signés par
le président du conseil d'administration ou par deux administrateurs.

V. Ressources de l'association - Contrôle des comptes
Article 23. - Ressources.
Les ressources annuelles de l'association se composent :
Des cotisations versées par ses membres ;
Des revenus des biens ou valeurs qu'elle possède ;
Les autres ressources de l'association peuvent se composer des subventions qui lui seraient
accordées ;
Et éventuellement du produit de l'émission d'obligations.
Article 24. - Fonds de réserve.
Il pourra, sur simple décision du conseil d'administration, être constitué un fonds de réserve qui
comprendra l'excédent des recettes annuelles sur les dépenses annuelles.
Ce fonds de réserve sera employé alors en priorité au paiement du prix d'acquisition des
immeubles nécessaires à la réalisation de l'objet de l'association, à leur installation et
aménagement, ainsi qu'au paiement des travaux de réfection ou de grosses réparations.
Il pourra également être placé en valeurs mobilières, au nom de l'association, sur décision du
conseil d'administration.
Article 25. - Contrôle des comptes .
Le contrôle des comptes est assuré par un ou plusieurs commissaires aux comptes titulaires et
suppléants si la loi fait obligation d'en nommer un.

VI. Dissolution - Liquidation
Article 26. - Dissolution - Liquidation.
En cas de dissolution volontaire, statutaire ou forcée de l'association, l'assemblée générale
extraordinaire désigne un ou plusieurs liquidateurs qui jouiront des pouvoirs les plus étendus
pour réaliser l'actif et acquitter le passif, après reprise éventuelle des apports existants par les
apporteurs ou leurs héritiers ou ayants droit connus.
Si l'association a émis des obligations, elle est dissoute dans les conditions prévues aux articles
390 et suivants de la loi du 24 juillet 1966 sur les sociétés commerciales, sous réserve des
dispositions particulières de la loi du 1er juillet 1901.
Le produit net de la liquidation sera dévolu à une association ayant un objet similaire ou à tout
établissement public ou privé reconnu d'utilité publique et qui sera désigné par l'assemblée
générale extraordinaire des adhérents.
Article 27. - Diminution des fonds propres.
Lorsque, du fait des résultats déficitaires cumulés constatés dans les documents comptables,
les fonds propres ont diminué de plus de la moitié par rapport au montant atteint à la fin de
l'exercice précédant celui de l'émission d'obligations, l'assemblée générale extraordinaire doit
être réunie dans les quatre mois qui suivent l'approbation des comptes ayant fait apparaître ces
résultats déficitaires, à l'effet de décider s'il y a lieu de continuer l'activité de l'association ou de
procéder à sa dissolution.
Si la dissolution n'est pas décidée, l'association est tenue, au plus tard à la clôture du deuxième
exercice suivant celui au cours duquel la constatation des résultats déficitaires cumulés est
intervenue, de reconstituer ses fonds propres.
Dans les deux cas, la résolution adoptée par l'assemblée générale est publiée au registre du
commerce et des sociétés.
A défaut de réunion de l'assemblée générale, comme dans le cas où celle-ci n'a pu délibérer
valablement, l'association perd le droit d'émettre de nouveaux titres et tout porteur de titres déjà
émis peut demander en justice le remboursement immédiat de la totalité de l'émission. Ces
dispositions s'appliquent également dans le cas où l'association qui n'a pas décidé la
dissolution ne satisfait pas à l'obligation de reconstituer ses fonds propres dans les délais
prescrits par le deuxième alinéa du présent article.
Le tribunal peut accorder à l'association un délai de six mois pour régulariser la situation ; il ne
peut prononcer le remboursement immédiat si, au jour où il statue sur le fond, cette
régularisation a eu lieu.

VII. Formalités
Article 28. - Déclaration et publication.
Le conseil d'administration remplira les formalités de déclaration et de publication prescrites par
la loi.
Tous pouvoirs sont conférés à cet effet au porteur d'un original des présentes.
Fait à Vernon., le 20 Juin 2002 en quatre originaux.